Liste des délibérations du 08.04.2025

Le Conseil municipal s’est réuni le 8 avril 2025, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-022-2025	Avenants pour la transformation de l’ancien presbytère en lieu public
DE-023-2025	Entretien de la voirie communale
DE-024-2025	Proposition de vente d’une parcelle forestière par M. et Mme Droz-Bartholet Jean-Louis
DE-025-2025	Location de la salle des fêtes par la Mairie de Maisons du Bois-Lièvremont
DE-026-2025	Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l’extérieur : année scolaire 2024/2025
DE-027-2025	Créances éteintes suite à la liquidation judiciaire de la société Usinage Mécanique Comtois
DE-028-2025	Droit de préemption urbain : terrain sis 20 rue Bellevue, terrain sis 4 rue des Champs des Pierres, maison sise 24 Grande rue

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 9 avril 2025

Et publiée sur le site internet de la commune le 9 avril 2025

Le Conseil municipal s’est réuni le 13 mars 2025, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-016-2025	Convention de mise à disposition de bois sur pied à l’ONF
DE-017-2025	Exonérations fiscales des immeubles situés dans une zone de France Ruralités Revitalisation
DE-018-2025	Présentation et vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2024
DE-019-2025	Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2024
DE-020-2025	Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2025
DE-021-2025	Présentation et vote des budgets primitifs 2025

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 17 mars 2025

Et publiée sur le site internet de la commune le 17 mars 2025

Le Conseil municipal s’est réuni le 20 février 2025, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-008-2025	Avenants pour la transformation de l’ancien presbytère en lieu public
DE-009-2025	Aménagement commun du centre du village entre la future mairie et le groupe scolaire : attribution du marché à une entreprise
DE-010-2025	Rénovation du réseau eau potable rue du Canal, rue des Côtes et rue du Cotay : attribution du marché à une entreprise
DE-011-2025	Demande d’autorisation pour une servitude de canalisation d’eaux usées
DE-012-2025	Création d’une piste et d’une place de retournement à Cotaroz
DE-013-2025	Programme de travaux forestiers pour 2025
DE-014-2025	Branchement fumisterie pour l’alambic
DE-015-2025	Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la fonction publique du Doubs afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la Santé

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 24 février 2025

Et publiée sur le site internet de la commune le 24 février 2025

Le Conseil municipal s’est réuni le 23 janvier 2025, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :

DE-001-2025	Proposition de vente d’une parcelle forestière par l’indivision Salomon
DE-002-2025	Exploitation forestière de la parcelle 18 et abattage au bord de la RD437
DE-003-2025	Etude de faisabilité pour la future salle des fêtes
DE-004-2025	Location du logement, rez-de-chaussée, au 1 rue du Clair Soleil
DE-005-2025	Participation sociale complémentaire
DE-006-2025	Subvention pour les voyages scolaires de fin d’année
DE-007-2025	Droit de préemption urbain : appartement sis 21 Grande rue, maison sise 25 Grande rue, terrain sis Grande rue, maison sise 2 rue du Château d’Eau et terrain sis La Chaux

Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.

Liste des délibérations affichée le 27 janvier 2025

Et publiée sur le site internet de la commune le 27 janvier 2025