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Liste des délibérations du 12.12.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 12 décembre 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-078-2024 |
Convention de gestion de l’accueil de loisirs : 2025-2027 |
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DE-079-2024 |
Budget et grille tarifaire de l’accueil de loisirs pour 2025 |
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DE-080-2024 |
Achat de terrain de la zone Ub-l : secteur à vocation d’équipements |
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DE-081-2024 |
Maitrise d’œuvre pour l’aménagement commun du centre du village |
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DE-082-2024 |
Maitrise d’œuvre pour la réfection du réseau d’eau potable : rues du Canal, des Côtes et du Cotay |
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DE-083-2024 |
Redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025 |
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DE-084-2024 |
Tarification du prix de l’eau pour 2025 |
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DE-085-2024 |
Tarification des locations des salles communales |
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DE-086-2024 |
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2025 |
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DE-087-2024 |
Convention de mise à disposition de terrain relative aux travaux du Doubs |
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DE-088-2024 |
Droit de préemption urbain : terrain sis Grande rue |
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DE-089-2024 |
Décision modificative n° 3 : budget commune |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 16 décembre 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 16 décembre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 14.11.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 14 novembre 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-072-2024 |
Projet DETR 2025 : aménagement rue des Tilleuls |
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DE-073-2024 |
Travaux supplémentaires pour la réhabilitation de l’ancien presbytère |
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DE-074-2024 |
Réception des travaux de viabilisation d’eau potable des parcelles rue de Tella |
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DE-075-2024 |
Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2025 et coupes RAS |
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DE-076-2024 |
Proposition de vente d’une parcelle forestière par l’indivision Simon |
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DE-077-2024 |
Subvention de Noël pour les enfants de l’école |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 21 novembre 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 21 novembre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 03.10.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 3 octobre 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-065-2024 |
Travaux supplémentaires pour la réhabilitation de l’ancien presbytère |
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DE-066-2024 |
Cartographie des réseaux eau potable et eaux pluviales |
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DE-067-2024 |
Révision d’aménagement de la forêt communale 2025-2044 |
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DE-068-2024 |
Contrat de déneigement |
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DE-069-2024 |
Location d’un bâtiment |
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DE-070-2024 |
Déplacement de la benne à verre rue du Canal |
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DE-071-2024 |
Décisions modificatives |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 7 octobre 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 7 octobre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 05.09.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 5 septembre 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-056-2024 |
Classement de la voirie communale |
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DE-057-2024 |
Travaux d’élagage |
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DE-058-2024 |
Demande subvention pour les travaux des réseaux d’alimentation en eau potable |
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DE-059-2024 |
Location d’un logement sis 1 rue du Clair Soleil |
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DE-060-2024 |
Loyer d’un bâtiment |
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DE-061-2024 |
Prévention routière pour une classe de l’école communale |
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DE-062-2024 |
Admissions en non-valeurs |
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DE-063-2024 |
Fonds de Solidarité pour le Logement et Fonds d’Aide aux Accédants à la propriété en Difficulté |
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DE-064-2024 |
Droit de préemption urbain : maison sise 7D rue Bellevue et maison sise 17 rue du Pont Rouge |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 9 septembre 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 9 septembre 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 20.06.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 20 juin 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-044-2024 |
Aménagement d’un mur en enrochement rue de Croset |
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DE-045-2024 |
Aménagement d’une voie pour mobilité douce rue de Padelot et Grande rue/RD430 |
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DE-046-2024 |
Entretien marquage au sol |
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DE-047-2024 |
Réfection du regard RD 430 : Grande rue |
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DE-048-2024 |
Bilan de l’année 2023 de l’accueil de loisirs |
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DE-049-2024 |
Poste d’ATSEM supplémentaire |
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DE-050-2024 |
Adhésion au Comité du Souvenir Français du Val de Morteau et du Saugeais |
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DE-051-2024 |
Adoption des modifications statutaires relative à la dénomination de la Communauté de communes |
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DE-052-2024 |
Avenant convention avec l’ADAT pour la prestation du Règlement Général sur la Protection des Données |
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DE-053-2024 |
Subventions communales aux associations |
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DE-054-2024 |
Proposition d’acquisition d’une parcelle forestière « Aux Prés Mercier » |
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DE-055-2024 |
Droit de préemption urbain : maison sise 1 Grande rue |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 24 juin 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 24 juin 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 30.05.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 30 mai 2024, à dix-neuf heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-037-2024 |
Transformation de l’ancien presbytère en lieu public : relance de lots suite à infructuosité : attribution du marché aux entreprises |
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DE-038-2024 |
Suppression et création d’emploi d’un poste d’ATSEM |
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DE-039-2024 |
Numérisation des actes d’état civil |
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DE-040-2024 |
Exploitation forestière des chablis 2024 et de la parcelle 3 |
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DE-041-2024 |
Sinistre de la porte salle des fêtes |
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DE-042-2024 |
Sinistre de l’urinoir salle des fêtes |
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DE-043-2024 |
Droit de préemption urbain : bâtiment sis 4 rue des Artisans |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 4 juin 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 4 juin 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 18.04.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 18 avril 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-033-2024 |
Transformation de l’ancien presbytère en lieu public : attribution du marché aux entreprises |
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DE-034-2024 |
Entretien de la voirie communale |
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DE-035-2024 |
Tracteur-tondeuse |
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DE-036-2024 |
Droit de préemption urbain : terrain sis rue du Canal |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 22 avril 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 22 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 04.04.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 4 avril 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-027-2024 |
Décision modificative n° 1 : budget Forêt communale |
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DE-028-2024 |
Décision modificative n° 1 : budget Eau |
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DE-029-2024 |
Transport scolaire méridien |
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DE-030-2024 |
Convention de mise à disposition de terrains en forêt communale d’Arçon |
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DE-031-2024 |
Adhésion à l’Association Nationale des Elus de la Montagne |
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DE-032-2024 |
Droit de préemption urbain : appartement sis 19 bis Grande rue, appartement sis 21 Grande rue, terrain sis 5 rue Tella |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 8 avril 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 8 avril 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 15.03.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 15 mars 2024, à dix-huit heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-023-2024 |
Présentation et vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2023 |
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DE-024-2024 |
Affectation des résultats de fonctionnement de l’exercice 2023 |
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DE-025-2024 |
Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2024 |
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DE-026-2024 |
Présentation et vote des budgets primitifs 2024 |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 18 mars 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 18 mars 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 07.03.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 7 mars 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-022-2024 |
Transformation et réhabilitation énergétique du presbytère avec du bois local scolyté : attribution du marché aux entreprises |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 11 mars 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 11 mars 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 22.02.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 22 février 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-012-2024 |
Achat d’une lame de déneigement |
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DE-013-2024 |
Achat d’illuminations de Noël |
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DE-014-2024 |
Programme de travaux forestiers pour 2024 |
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DE-015-2024 |
Installation électrique à l’ancien atelier communal |
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DE-016-2024 |
Réparation des cloches de l’église |
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DE-017-2024 |
Réparation du caniveau de la rue du Clair Soleil |
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DE-018-2024 |
Nettoyage des avaloirs |
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DE-019-2024 |
Demande d’achat de terrain par M. Raphaël Guinchard |
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DE-020-2024 |
Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 266 |
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DE-021-2024 |
Droit de préemption urbain : maison sise 3 rue des Ecoliers |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 5 mars 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 5 mars 2024
Liste des délibérations du Conseil municipal du 25.01.2024
Le Conseil municipal s’est réuni le 25 janvier 2024, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
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DE-001-2024 |
Acquisition d’un alambic |
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DE-002-2024 |
Cartographie des réseaux éclairage public et eau |
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DE-003-2024 |
Cartographie et gestion du cimetière |
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DE-004-2024 |
Etude de sol pour la réhabilitation du presbytère |
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DE-005-2024 |
Présentation et vote du budget 2024 pour l’accueil de loisirs |
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DE-006-2024 |
Achat d’un frigo pour le périscolaire |
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DE-007-2024 |
Taxes foncières sur les propriétés bâties : exonération des logements neufs économes en énergie |
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DE-008-2024 |
Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements |
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DE-009-2024 |
Demande d’adhésion à la SPL Mobilités Bourgogne-Franche-Comté |
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DE-010-2024 |
Bail de la pêche pour la Truite Pontissalienne-Lac Saint Point |
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DE-011-2024 |
Droit de préemption urbain : maison sise 42 bis Grande rue, terrain sis 26 rue du Général Marguet |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 29 janvier 2024
Et publiée sur le site internet de la commune le 29 janvier 2024