Le Conseil municipal s’est réuni le 23 novembre 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-074-2023 |
Missions de contrôle pour la réhabilitation du presbytère |
DE-075-2023 |
Projets DETR-DSIL 2024 |
DE-076-2023 |
Eclairage du chemin piétonnier rue des Tilleuls |
DE-077-2023 |
Location de l’atelier municipal |
DE-078-2023 |
Droits de préemption urbain : terrain sis 20 rue Bellevue, terrain sis 12 rue du Général Marguet |
DE-079-2023 |
Décision modificative n° 1 : budget commune |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 29 novembre 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 29 novembre 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 19 octobre 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-068-2023 |
Adhésion aux missions complémentaires du Centre départemental de gestion de la fonction publique territoriale du Doubs - CDG25 |
DE-069-2023 |
Location de l'atelier municipal |
DE-070-2023 |
Subvention de Noël pour les enfants de l'école |
DE-071-2023 |
Subvention pour le cyclo-cross organisé par le Vélo Club de Morteau & Montbenoit |
DE-072-2023 |
Demande de sponsor de Timothé Maugain |
DE-073-2023 |
Droit de préémption urbain : terrain lieudit "Au Croset" |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 23 octobre 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 23 octobre 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 21 septembre 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-062-2023 |
Travaux supplémentaires pour la réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent |
DE-063-2023 |
Travaux de restructuration de la voie communale n° 3 : à proximité du terrain multisports |
DE-064-2023 |
Contrat de déneigement |
DE-065-2023 |
Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l’extérieur : année scolaire 2023-2024 |
DE-066-2023 |
Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024 |
DE-067-2023 |
Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 266 |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 26 septembre 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 26 septembre 2023
Le Conseil municipal s'est réuni le 6 juillet 2023, à vingt heures trente, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-050-2023 |
Créance admission en non-valeur : budget eau |
DE-051-2023 |
Branchement au réseau d'eau potable du bâtiment agricole rue de Nangein |
DE-052-2023 |
Contrat d'entretien des installations de production de chaleur et climatisation du groupe scolaire et périscolaire |
DE-053-2023 |
Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) et Fonds d'Aide aux Accèdants à la propriété en Difficulté (FAAD) |
DE-054-2023 |
Acquisition d'une balayeuse en commun avec la commune de Maisons du Bois Lièvremont |
DE-055-2023 |
Emprunt bancaire pour l'acquisition d'un immeuble commercial |
DE-056-2023 |
Servitudes relatives à l'acquisition d'un immeuble commercial |
DE-057-2023 |
Tarification de l'accueil de loisirs pour septembre 2023 |
DE-058-2023 |
Subventions communales aux associations |
DE-059-2023 |
Travaux de reboisement pour les parcelles forestières 18 et 20 |
DE-060-2023 |
Droit de préférence : parcelle forestière cadastrée section A n° 37 |
DE-061-2023 |
Droit de préemption urbain : terrain à bâtir sis le Village Haut |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 7 juillet 2023
et publiée sur le site internet de la commune le 7 juillet 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 25 mai 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-042-2023 |
Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent |
DE-043-2023 |
Bilan des activités de l'accueil de loisirs pour l'année 2022 |
DE-044-2023 |
Programme de travaux forestiers pour 2023 |
DE-045-2023 |
Compensation de défrichement antenne téléphone mobile |
DE-046-2023 |
Travaux d'exploitation forestière de la parcelle 3 et chablis été/printemps 2023 |
DE-047-2023 |
Renouvellement de la certification forestière PEFC |
DE-048-2023 |
Demande d'implantation d'un panneau "voie sans issue" rue de Soutet |
DE-049-2023 |
Remise en état du terrain le long de la rue des tilleuls du locataire Jean-Yves Henriet |
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Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 26 mai 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 26 mai 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 2 mai 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-039-2023 |
Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent |
DE-040-2023 |
Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs |
DE-041-2023 |
Droit de préemption urbain : Immeuble commercial sis 2 rue des Artisans |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 5 mai 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 5 mai 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 13 avril 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-027-2023 |
Réhabilitation énergétique du presbytère en bois local scolyté (BBC) |
DE-028-2023 |
Réfection de la voie communale n° 1 : rue des Tilleuls, de la mairie à la croisade de Touvent |
DE-029-2023 |
Plantation des arbres de l’allée des tilleuls |
DE-030-2023 |
Gestion foncière : demande d’application du régime forestier |
DE-031-2023 |
Entretien de la voirie communale |
DE-032-2023 |
Photocopieur de l’école |
DE-033-2023 |
Poste d’agent d’entretien |
DE-034-2023 |
Poste d’ATSEM |
DE-035-2023 |
Poste d’ATSEM supplémentaire |
DE-036-2023 |
Tarification des salles communales |
DE-037-2023 |
Demande d’achat de terrain par M. Jean-François Chambelland |
DE-038-2023 |
Droit de préemption urbain : - Immeuble commercial sis 2 rue des Artisans, - Maison sise 4 rue de Padelot, - Appartement sis 21 Grande rue, - Appartement sis 22 Grande rue |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 14 avril 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 14 avril 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 30 mars 2023, à dix-neuf heures, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-022-2023 |
Emprunt bancaire pour les travaux d'alimentation en eau potable |
DE-023-2023 |
Présentation et vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2022 |
DE-024-2023 |
Affectation des résultats de fonctionnement de l'exercice 2022 |
DE-025-2023 |
Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023 |
DE-026-2023 |
Présentation et vote des budgets primitifs 2023 |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 4 avril 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 4 avril 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 16 mars 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-011-2023 |
Avenant pour le groupe scolaire et périscolaire |
DE-012-2023 |
Agrandissement du columbarium |
DE-013-2023 |
Travaux sur la conduite d’alimentation en eau potable de la rue des Tilleuls |
DE-014-2023 |
Travaux d’alimentation en eau potable aux Granges |
DE-015-2023 |
Maîtrise d’œuvre pour l’ancien presbytère |
DE-016-2023 |
Diagnostic amiante pour l’ancien presbytère |
DE-017-2023 |
Acquisition du restaurant du Pont de l’Oie |
DE-018-2023 |
Vente du restaurant du Pont de l’Oie |
DE-019-2023 |
Avis sur le projet du SCOT du Pays du Haut-Doubs |
DE-020-2023 |
Avis sur le projet du PLUiH du Grand Pontarlier |
DE-021-2023 |
Droit de préemption urbain : immeuble commercial sis 2 rue des Artisans |
DEC-03-2023 |
Expertise de la faune de l’allée des tilleuls |
DEC-04-2023 |
Expertise des arbres de l’allée des tilleuls |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 17 mars 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 17 mars 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 2 février 2023, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-001-2023 |
Transfert de la compétence « Schéma directeur et études préalables dans le domaine de l’eau potable » |
DE-002-2023 |
Autorisation d’engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 |
DE-003-2023 |
Travaux d’enrobé sur la rue de Croset |
DE-004-2023 |
Présentation et vote du budget 2023 pour l’accueil de loisirs |
DE-005-2023 |
Subvention pour les voyages scolaires de fin d’année |
DE-006-2023 |
Convention de mise à disposition de la licence IV |
DE-007-2023 |
Attribution du logement de la Chaux au RDC |
DE-008-2023 |
Vente de bois de chauffage |
DE-009-2023 |
Droit de préférence pour une parcelle forestière |
DE-010-2023 |
Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil et appartements sis 1 rue du Canal et 21 Grande rue |
DEC-01-2023 |
Remplacement de la chaudière du logement sis 1 rue du Clair Soleil du 1er étage |
DEC-02-2023 |
Déplacement de la ligne électrique de la rue des Tilleuls |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 8 février 2023
Et publiée sur le site internet de la commune le 8 février 2023
Le Conseil municipal s’est réuni le 1er décembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-070-2022 |
Projets DETR et DSIL 2023 |
DE-071-2022 |
Avenants pour le groupe périscolaire |
DE-072-2022 |
Révision du budget 2022 pour l’accueil de loisirs |
DE-073-2020 |
Tarification du prix de l’eau 2023 |
DE-074-2022 |
Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2023 |
DE-075-2022 |
Ilot d’avenir parcelle forestière 23 |
DE-076-2022 |
Compensation défrichement antenne téléphone mobile |
DE-077-2022 |
Décisions modificatives |
DE-078-2022 |
Convention servitudes et convention de mise à disposition avec Enedis |
DE-079-2022 |
Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Canal |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 5 décembre 2022
et publiée sur le site internet de la commune le 5 décembre 2022
Le Conseil municipal s’est réuni le 3 novembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-067-1-2022 |
Réflexion sur l'allée des tilleuls |
DE-068-2022 |
Travaux sur l'allée des tilleuls |
DE-069-2022 |
Droit de préemption urbain : maison sise 5 rue du Clair Soleil |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 4 novembre 2022
et publiée sur le site internet de la commune le 4 novembre 2022.
Le Conseil municipal s’est réuni le 29 septembre 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-061-2022 |
Reconstruction de l'escalier Sentier des Côtes |
DE-062-2022 |
Agrandissement du columbarium |
DE-063-2022 |
Subventions communales aux associations |
DE-064-2022 |
Droit de préemption urbain : terrains sis rue du Canal |
DE-065-2022 |
Canalisation du réseau d'alimentation en eau potable : rue des Tilleuls |
DE-066-2022 |
Canalisation de l'eau pluviale : rue du Général Marguet |
DEC-01-2022 |
Etude de faisabilité pour l'ancien presbytère |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 3 octobre 2022
et publiée sur le site internet de la commune le 3 octobre 2022.
Le Conseil municipal s’est réuni le 25 août 2022, à vingt heures quinze, à la mairie et a examiné les délibérations suivantes :
DE-055-2022 |
Contrat d’assurance du personnel : garanties statutaires |
DE-056-2022 |
Service intérim territorial |
DE-057-2022 |
Taxe d’aménagement |
DE-058-2022 |
Enfouissement des réseaux d’électricité, d’éclairage public, génie civil de télécommunication : rue des Tilleuls |
DE-059-2022 |
Règlement du cimetière |
DE-060-2022 |
Droit de préemption : parcelle forestière C n° 314 |
Les délibérations peuvent être consultées au secrétariat de mairie.
Liste des délibérations affichée le 29 août 2022
et publiée sur le site internet de la commune le 29 août 2022.
1. Tarification de l'accueil de loisirs pour septembre 2022 : DE-045-2022,
2. Révision du budget 2022 pour l'accueil de loisirs : DE-046-2022,
3. Répartition des charges des écoles publiques accueillant des enfants de l'extérieur pour l'année scolaire 2022-2023 : DE-047-2022,
4. Lancement de la consultation pour les travaux de réfection du sentier des Côtes : DE-048-2022,
5. Etude de faisabilité pour l'ancien presbytère : DE-049-2022,
6. Travaux de restructuration du centre de secours et d'incendie de Gilley : DE-050-2022,
7. Travaux de raccordement du réseau télécom "Grange Henriet" : DE-051-2022,
8. Contrat d'entretien de l'élévateur du groupe scolaire et périscolaire : DE-052-2022,
9. Fonds de solidarité pour le logement (FSL) et Fonds d'aide aux accédants à la propriété en difficulté (FAAD) : DE-053-2022,
10. Droit de préemption urbain : appartement sis 1 rue du Canal, maison sise 19 Grande rue : DE-054-2022.
Liste des délibérations affichée le 19 juillet 2022
et publiée sur le site internet de la commune le 19 juillet 2022.