Schéma de Cohérence Territoriale

Télécharger
Délibération du Conseil Syndical du Syndicat Mixte du Pays du Haut Doubs relative à l'approbation du projet de SCOT du Pays du Haut Doubs
Délibération du 27.03.2024 visée le 19.04.2024 au contrôle de légalité
Délibération_Approbation du SCOT 27.03.2
Document Adobe Acrobat 1.3 MB
Télécharger

Pour information vous trouverez l'ensemble des documents du SCOT sur le site http://haut-doubs.org/le-scot.html 

Mairie d'Arçon 2 rue des Tilleuls - 25300 ARÇON

Tél : 03.81.46.27.21 - mairie.arcon@gmail.com - www.mairiearcon.fr